CM n°1 - 26 janvier

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 26 janvier 2022

• TRAVAUX D’AMENAGEMENT SECURITAIRE SUR LA ROUTE DEPARTEMENTALE 920
  Demande de subvention auprès de l’Etat – programmation 2022 de la DETR
• TRAVAUX DE VOIRIE 2021
  Demande de subvention auprès de l’Etat – programmation 2022 de la DETR
• ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA MAIRIE ET LA MEDIATHEQUE
  Demande de subvention auprès de l’Etat – programmation 2022 de la DETR
• AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU SITE DE LA PAPETERIE (PARTIE HAUTE – 1RE TRANCHE)
  Demande de subvention auprès de l’Etat – programmation 2022 de la DETR
• ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS
  Demande de subvention auprès de l’Etat – programmation 2022 de la DETR
• ECLAIRAGE D’UN COURT DE TENNIS
  Demande de subvention auprès de l’Etat – programmation 2022 de la DETR
• RENOVATION DU GYMNASE MICHELINE-BUISSON
  Demandes de subvention auprès de l’Europe, de l’Etat et du Département
• REAMENAGEMENT DU SITE DE LA PIERRADE
  Demande de subvention auprès de l’Europe - FEDER-FSE 2014-2020
• ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AK 294
• VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AE 350
• VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AH 215 b
• ENTRETIEN ET BALISAGE DES CHEMINS DE RANDONNEE
  Convention avec la communauté de communes du pays d’Uzerche
• AUDITORIUM SOPHIE DESSUS
  Remboursement des places pour deux écoles

CM n°2 - 13 avril

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 13 avril 2022

• BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• BUDGET ANNEXE DE L’AUDITORIUM SOPHIE-DESSUS
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• BUDGET ANNEXE DU CINEMA LOUIS JOUVET
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL DE LA MINOTERIE
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU PUY GROLIER
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
  Approbation du compte de gestion - exercice 2021
• ELECTION D’UN PRESIDENT DE SEANCE POUR LES DELIBERATIONS RELATIVES A L’APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DES BUDGETS
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET PRINCIPAL
• AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DU BUDGET PRINCIPAL APRES LE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DE L’AUDITORIUM SOPHIE-DESSUS
• AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DE L’AUDITORIUM SOPHIE DESSUS - EXERCICE 2021
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DU CINEMA LOUIS-JOUVET
• AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU CINEMA LOUIS-JOUVET - EXERCICE 2021
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - EXERCICE 2021
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING DE LA MINOTERIE
• AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL DE LA MINOTERIE - EXERCICE 2021
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU PUY-GROLIER
• AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT DU PUY GROLIER - EXERCICE 2021
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DU BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
• AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE DES POMPES FUNEBRES - EXERCICE 2021
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget principal – exercice 2022
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget annexe de l’Auditorium Sophie-Dessus – exercice 2022
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget annexe Cinéma Louis-Jouvet – exercice 2022
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget annexe assainissement collectif – exercice 2022
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget annexe Camping municipal de la Minoterie – exercice 2022
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget annexe Lotissement du Puy Grolier – exercice 2022
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF
  Budget annexe du service des pompes funèbres – exercice 2022
• FISCALITE DIRECTE LOCALE : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION ANNEE 2022
• ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles
• ECOLE DES BUGES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
  Projets de classe de découverte
• CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT
• PISCINE MUNICIPALE
  Participation des communes aux frais de fonctionnement de la piscine en période scolaire
• ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE – RENTREE 2022
  Demande de modification des horaires
• AUDITORIUM SOPHIE-DESSUS
  Mise en place du Pass culture
• AUDITORIUM SOPHIE-DESSUS
  Mise en place de tarifs exceptionnels
• REHABILITATION DE LA DECHETTERIE D’UZERCHE
  AVIS SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT
• SYNDICAT PUY DES FOURCHES VEZERE
  Modification des statuts

CM n°3 - 6 juillet

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 06 juillet 2022

• BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
  Décision modificative n°1
• PETITES VILLES DE DEMAIN
  Convention avec les communes de Lubersac et d’Arnac-Pompadour
• MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS
• ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE
• PLAN LOCAL D’URBANISME
  Modification n°1 : lancement de la procédure
• PLAN LOCAL D’URBANISME
  Modifications simplifiées n°1, n°2 et n°3 : lancement de la procédure
• RESEAU DE CHALEUR DE LA PEYRE
• CLAUSES D’INSERTION SOCIALE DANS LES MARCHES PUBLICS
  Renouvellement de la convention avec le conseil départemental de la Corrèze
• CESSION D’UNE EPAREUSE
• ZONE DES PATURAUX
  Dénomination de rues
• AUDITORIUM SOPHIE DESSUS
  Remboursement des places du spectacle « Elle tourne !!! »
• CINEMA LOUIS JOUVET
  Adhésion au dispositif Pass Culture

CM N°4 - 5 octobre

• Budget principal
  décision modificative n°2
• Budget annexe de l’auditorium
  décision modificative n°1
• Régie d’avance
  remboursement du préjudice
• Réaménagement des espaces publics de la Papeterie
  demande de subvention auprès du Département
• Instrumentation de la station de traitement des eaux usées
  demande de subvention auprès de l’agence de l’eau Adour-Garonne
• Restaurant scolaire
  mise en place d’une tarification sociale
• Recrutement d’agents contractuels
• Attribution de subventions aux associations
• Auditorium Sophie-Dessus
  tarifs de la saison 2022-2023
• Auditorium Sophie-Dessus
  adhésion au dispositif « Lycéens au théâtre »
• Auditorium Sophie-Dessus
  demande de subvention auprès du Département